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Site de démonstration : l'activité, l'adresse et les coordonnées sont fictives.

Mentions légales

Modèle à compléter. Gardez le bloc « Entreprise » ou le bloc « Association » selon votre structure et supprimez l'autre. Remplacez chaque zone À COMPLÉTER par vos informations, puis supprimez cet encadré. Ce modèle reprend les informations habituellement demandées pour le site d'un professionnel en France. Il ne remplace pas un conseil juridique : en cas de doute, faites-le relire par votre expert-comptable, un juriste ou votre chambre consulaire.

Éditeur du site

Entreprise

  • Nom commercial : Atelier Rayon
  • Nom et prénom de l'entrepreneur, ou raison sociale : À COMPLÉTER
  • Forme juridique (entreprise individuelle, SARL, SAS...) : À COMPLÉTER
  • Capital social (sociétés uniquement, sinon supprimez cette ligne) : À COMPLÉTER
  • Adresse du siège : 12 rue de l'Exemple, 44000 Nantes
  • SIRET : À COMPLÉTER
  • Immatriculation (RCS, registre national des entreprises, selon votre situation) : À COMPLÉTER
  • Numéro de TVA intracommunautaire (si vous en avez un, sinon supprimez cette ligne) : À COMPLÉTER

Association

  • Nom de l'association : À COMPLÉTER
  • Association déclarée, régie par la loi du 1er juillet 1901
  • Adresse du siège : À COMPLÉTER
  • Numéro RNA : À COMPLÉTER
  • Numéro SIREN ou SIRET (si l'association en a un, sinon supprimez cette ligne) : À COMPLÉTER

Directeur ou directrice de la publication

À COMPLÉTER (pour une entreprise, en général son ou sa responsable ; pour une association, son président ou sa présidente).

Hébergement

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